Groupe Cenelis · Cenelis SA Autorité & Lecteur 2D-DOC
Architecture Cryptographique · ANTS v3.2.7 + Extension Souveraine CN

Référentiel Technique 2D-DOC Groupe Cenelis

Enrichissement souverain du standard d'État 2D-DOC (DataMatrix ISO/IEC 16022 ECC 200, entête DC04 sur 26 caractères, séparateurs C40 <GS>/<US> et signature asymétrique ECDSA IEEE P1363 encodée en Base32 RFC 4648) appliqué aux opérations internes et partenaires de Cenelis SA & Viple.

1. Types de Documents du Périmètre Souverain CN

Périmètre / CodeIntitulé NormatifDomaine Métier
CN / B1Bon de Commande Conventionné (Fiche Bristol — Règlement 30j net)Achats & Conventions Magasins
CN / I1Attestation Souveraine de Pièce d'État Vérifiée (Base Interne Cenelis)Identité & Conformité Interne
CN / F1Facture Officielle Viple (Télécom, Cloud, Messagerie & Services)Facturation Viple / Cenelis SA
CN / L1Acte Législatif & Directive Normative Officielle — Cenelis SALégislatif & Gouvernance
CN / A1Résolution & Procès-Verbal d'Assemblée (Assemblée Commune / AGO / AGE)Assemblées & Délibérations
CN / C1Mandat d'Inspection & Ordre de Contrôle InopinéContrôle Interne & Conformité
CN / E1Convention & Contrat Signé Viple Contractuel (e.GL / e.GVN_u / GVN_u)Contrats & Habilitations eIDAS
CN / S1Certificat d'Aptitude & Habilitation Officielle Cenelis AcademyFormation & Habilitation

2. Dictionnaire des Data Identifiers (DI) Étendus Cenelis

DISignification de la Donnée SignéeFamille
K0Référence Officielle du Document CenelisRéférence Souveraine
K1Entité Juridique ÉmettriceRéférence Souveraine
K2SIREN / SIRET ÉmetteurRéférence Souveraine
K3Signataire / Officier HabilitéSignature & Autorité
K4URL de Vérification SouveraineSignature & Autorité
K5Date Limite de ValiditéValidité
K6Empreinte SHA-256 Pièce MaîtresseCryptographie
B0N° du Bon de Commande BristolBon de Commande Conventionné
B1Société Donneur d'Ordre & Siège JuridiqueBon de Commande Conventionné
B2Enseigne / Magasin Partenaire ConventionnéBon de Commande Conventionné
B3Code Client Magasin (Compte Enseigne)Bon de Commande Conventionné
B4Référence Convention CommercialeBon de Commande Conventionné
B5Modalité & Délai de RèglementBon de Commande Conventionné
B6Plafond Maximum TTC Autorisé sur Fiche BristolBon de Commande Conventionné
B7Porteur Mandaté Habilité en CaisseBon de Commande Conventionné
B8Objet d'Achat & Imputation BudgétaireBon de Commande Conventionné
B9Mention Manuscrite Obligatoire (Montant & Signature)Bon de Commande Conventionné
I0Référence Coffre Identité Interne CenelisBase Interne Identité Cenelis
I1Nature de la Pièce d'État d'OrigineBase Interne Identité Cenelis
I2Numéro Officiel de la Pièce d'ÉtatBase Interne Identité Cenelis
I3Nom de Naissance & Nom d'UsageBase Interne Identité Cenelis
I4Prénoms du TitulaireBase Interne Identité Cenelis
I5Date & Lieu de NaissanceBase Interne Identité Cenelis
I6Nationalité & Pays Émetteur d'OrigineBase Interne Identité Cenelis
I7Validité de la Pièce VérifiéeBase Interne Identité Cenelis
I8Empreinte du 2D-DOC d'État SourceBase Interne Identité Cenelis
I9Statut KYC & Agent Vérificateur CenelisBase Interne Identité Cenelis
V0Numéro de Facture VipleFacture Viple
V1Titulaire du Compte Client VipleFacture Viple
V2E-mail Viple Live ID / Viple MailFacture Viple
V3Adresse de Facturation & DomicileFacture Viple
V4Période Facturée & Offre PrincipaleFacture Viple
V5Montant HT / TVA / Montant TTC (€)Facture Viple
V6Mode de Règlement & Statut d'AcquittementFacture Viple
V7Référence Contrat / Mandat RUM SEPAFacture Viple
L0Numéro Officiel d'Acte / RésolutionActe Législatif & Assemblée
L1Organe Délibérant / InstitutionnelActe Législatif & Assemblée
L2Session, Collège & Quorum ConstatéActe Législatif & Assemblée
L3Intitulé Officiel du Texte ou de la RésolutionActe Législatif & Assemblée
L4Dispositif Exécutoire / Synthèse JuridiqueActe Législatif & Assemblée
L5Résultat du Scrutin / AdoptionActe Législatif & Assemblée
L6Date de Promulgation & Entrée en VigueurActe Législatif & Assemblée
M0Numéro de Mandat de Contrôle InopinéContrôle Inopiné & Inspection
M1Inspecteur / Agent Contrôleur MandatéContrôle Inopiné & Inspection
M2Matricule & Habilitation RBAC de l'AgentContrôle Inopiné & Inspection
M3Entité, Site ou Point Viple Taker ContrôléContrôle Inopiné & Inspection
M4Périmètre & Pouvoirs de VérificationContrôle Inopiné & Inspection
M5Plage Horaire & Validité Stricte du MandatContrôle Inopiné & Inspection
E0Numéro de Convention Viple ContractuelViple Contractuel eIDAS
E1Type d'Habilitation / Contrat (e.GL, e.GVN_u, GVN_u...)Viple Contractuel eIDAS
E2Cocontractant / Partie SignataireViple Contractuel eIDAS
E3E-mail & Identifiant SignataireViple Contractuel eIDAS
E4Scellé Électronique & Date de SignatureViple Contractuel eIDAS